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Numéro 93 - Avril 2005


AMERIQUE DU SUD

 

LA BANQUE MONDIALE DANS LE SUD

– L’investissement de la Banque mondiale et de la Société financière internationale (SFI) dans la société Aracruz Celulose S.A.

Lettre au président de la Banque mondiale, M. James D. Wolfensohn

CC :

Directeurs exécutifs et directeurs suppléants
Direction du Groupe de la Banque mondiale
Vice-présidents de la Banque mondiale, de la SFI et de la MIGA

4 avril 2005

Monsieur le Président,

En novembre 2004, la Banque mondiale a octroyé à la société Aracruz Celulose S.A. du Brésil un prêt de 50 millions de dollars US par l’intermédiaire de la Société financière internationale. Il est inadmissible que la Banque mondiale, après avoir effectué une analyse complète de cette entreprise, ait conclu qu’Aracruz Celulose S.A. traite correctement les questions environnementales et sociales et observe la Directive opérationnelle 4.20 de la Banque sur les populations autochtones.

Il est surprenant que le document de la SFI ne mentionne ni n’évalue nulle part le conflit foncier entre Aracruz et les populations autochtones Tupinikim et Guarani de la municipalité d’Aracruz (Espirito Santo), ni les autres conflits d’Aracruz Celulose avec les communautés affectées par ses activités. À titre d’exemple, trente-quatre communautés quilombolas des villes de São Mateus et Conceição do Barra luttent pour récupérer les terres auxquelles elles ont droit mais qui sont, depuis les années 1970, contrôlées par Aracruz Celulose. En analysant la Directive opérationnelle 4.20 de la Banque mondiale sur les peuples autochtones et d’autres groupes minoritaires semblables il apparaît que cette directive n’a pas été entièrement respectée lors de la préparation et de l’évaluation du projet d’Aracruz. D’après cette directive, « Il convient de prendre des mesures spéciales lorsque les investissements de la Banque touchent des populations et tribus autochtones, des minorités ethniques ou tout autre groupe qui, du fait de son statut économique et social, n’a pas pleinement les moyens de faire valoir ses intérêts et ses droits sur les terres et sur d’autres ressources productives » (DO 4.20, par. 2). En outre, le paragraphe 17 dit : « Lorsque les droits fonciers des populations autochtones sont en jeu, la Banque collaborera avec l’emprunteur pour préciser les mesures à prendre afin de régulariser sans tarder le régime foncier, car les différends portant sur la propriété des terres entraînent fréquemment des retards dans la mise en œuvre des mesures qui dépendent de la validité des titres fonciers ». Nous estimons donc que l’affirmation qui figure dans les documents présentés au Conseil de la Banque, suivant laquelle Aracruz et le projet respectent la Directive opérationnelle 4.20 de la Banque mondiale sur les peuples autochtones, est inacceptable.

Nous sommes forcés de conclure que l’analyse effectuée par la Banque mondiale a ignoré des problèmes de la plus grande importance pour les populations qui habitent autour des plantations d’eucalyptus d’Aracruz Celulose et qui s’y opposent. Ces populations incluent des autochtones Tupinikim et Guarani, des quilombolas, des communautés de pêcheurs, des petits agriculteurs et des paysans sans terre. L’invasion des terres des peuples autochtones, des quilombolas et des paysans par Aracruz a été la raison principale de la résistance opposée par ces populations.

Depuis 1979, les Tupinikim et les Guarani luttent pour récupérer les terres auxquelles ils ont droit en application de la Constitution brésilienne. En 1981, ces peuples ont obtenu des droits sur 4 491 hectares de terres indigènes. En 1997, le Groupe de travail nº 783 a identifié 18 070 hectares qu’il fallait re-délimiter. La FUNAI a déclaré dans son commentaire de cette conclusion qu’elle confirmait dans tous ses termes le rapport du Groupe de travail installé par le décret nº 783/94, qui conseille de délimiter les terres indigènes et, à propos de l’argumentation présentée par Aracruz, a décidé qu’elle n’était pas pertinente.

Néanmoins, en 1998 Aracruz Celulose a fait pression sur le gouvernement fédéral pour qu’il outrepasse ses attributions légales et décide, par l’intermédiaire du Ministère de la Justice, de réduire la superficie du territoire indigène à 7 061 hectares seulement. Refusant d’accepter cette décision, les autochtones ont alors entrepris de faire leur propre démarcation des 18 070 hectares qui leur appartenaient de droit, mais le 18 mars 1998 une intervention de la police fédérale, équivalente à une véritable opération de guerre, a fermé l’accès aux villages. Le gouvernement fédéral a forcé les leaders indigènes à se rendre à Brasilia, où ils ont signé sous l’effet des pressions un accord avec Aracruz Celulose. Par cet accord, les communautés autochtones acceptaient qu’Aracruz continue d’exploiter 11 009 hectares de terres tupinikim et guarani, en échange de la création de projets sociaux avec les deux groupes pendant les vingt années suivantes. L’illégalité de cet échange a été confirmée par le ministère public fédéral du Brésil, qui a retiré sa signature de l’accord. Dans la LETTRE OUVERTE qui figure en annexe, les leaders indigènes se déclarent insatisfaits de cet accord et affirment qu’ils continueront à lutter pour leurs droits constitutionnels à leurs territoires.

Il est donc d’une grande importance que la Banque mondiale évalue elle aussi quelle est la contribution véritable pour la population brésilienne d’une entreprise qui occupe 375 000 hectares dans quatre États. Aujourd’hui, Aracruz Celulose est le plus gros propriétaire terrien d’Espirito Santo, un État où, d’après les informations fournies par le Mouvement des travailleurs ruraux sans terre (MST), 70 000 familles n’ont pas de terres. La réforme agraire a été pratiquement paralysée dans le Nord d’Espirito Santo et l’extrême Sud de Bahia, régions où Aracruz concentre ses terres. Une stratégie appliquée par Aracruz Celulose a consisté à acheter ou « louer » les terres agricoles les plus fertiles, prenant possession de champs qui auraient pu être utilisés dans la réforme agraire, et provoquant de surcroît une hausse des prix de la terre qui a été systématiquement confirmée par les représentants régionaux de l’Institut national de la colonisation et de la réforme agraire (INCRA).

Pour ce qui est de la création d’emplois, les faits montrent qu’Aracruz Celulose n’a créé que 2 031 emplois directs en 2004. D’autre part, dans les 6 776 emplois indirects déclarés sont inclus les nombreux travailleurs des plantations, qui gagnent environ 100 dollars par mois et ne jouissent pas des mêmes conditions de travail que la main d’oeuvre directe. Le nombre des postes générés par Aracruz est insignifiant par rapport à la population autochtone, quilombola, paysanne et sans terre qui pourrait vivre de la culture à petite échelle de ces terres occupées par l’entreprise. Les terres d’Aracruz Celulose pourraient produire des aliments dans un pays où des millions ont faim, et générer du travail et des revenus pour des gens qui n’ont pas accès à la terre à cause de l’expansion de l’entreprise. Chacun des 173 emplois directs et indirects créés par la troisième usine de pâte d’Aracruz Celulose en 2002 a coûté l’équivalent de 3 323 699 USD, tandis que la création d’un poste dans un établissement rural ne coûte que 2 900 dollars, d’après une étude de l’Université rurale de Rio de Janeiro.

La SFI affirme qu’Aracruz joue un rôle macro-économique important, en tant que société d’exportation. Mais du point de vue des communautés affectées, la présence d’Aracruz a été un désastre. Nous énumérons ci-dessous quelques exemples d’actions préjudiciables de cette entreprise :

•La destruction de 50 000 hectares de la forêt tropicale atlantique, dans les années 60 et 70, plus la poursuite de la déforestation indirecte dans les terres achetées à des agriculteurs ; cette situation s’est produire dans le Sud de Bahia, d’après l’agence de surveillance environnementale IBAMA ;

•L’établissement de vastes étendues de monocultures d’eucalyptus sans respecter la législation environnementale. En mars 2005, la Fédération d’organisations pour l’assistance sociale et éducative (FASE) a intenté un procès civil devant la Justice fédérale de Vitoria, Espirito Santo, dénonçant qu’Aracruz Celulose n’avait pas respecté l’obligation légale d’effectuer des évaluations d’impact sur l’environnement ;

•l’application de produits agrochimiques qui contaminent les sources d’eau des communautés qui résistent ;

•la croissance démographique explosive et les problèmes de la communauté de pêcheurs de Barra do Riacho (Espirito Santo), avant et après l’établissement des usines de pâte d’Aracruz ;

•l’encouragement de la persécution policière des populations voisines, qui n’ont que les déchets d’eucalyptus comme moyen de survie ;

•la pollution et le détournement illégal – pour lequel Aracruz est également attaquée en justice – des fleuves où s’approvisionnent les communautés, aux seules fins d’obtenir suffisamment d’eau pour ses usines de pâte à Barra do Riacho, qui consomment un volume d’eau équivalant aujourd’hui à la consommation d’une ville de 2,5 millions d’habitants ;

•le financement de campagnes électorales en échange de faveurs ; la manipulation de l’opinion publique à travers les médias ;

•la récupération de leaders communautaires et syndicaux, ainsi que d’ONG environnementalistes.

C’est à partir de l’exploitation des ressources naturelles et au mépris des populations locales qui en dépendent qu’Aracruz est devenue une entreprise « efficace » et lucrative pour le monde des affaires. En outre, elle encourage à la consommation excessive de papiers jetables (55 % de sa production sont utilisés pour la fabrication de papiers hygiéniques), partout en Europe et en Amérique du Nord. Il faut ajouter que la violation des droits économiques, sociaux, culturels et environnementaux par Aracruz Celulose a été dénoncée au plan international à la Cour interaméricaine des droits de l’homme de l’OEA, à Washington en 2002.

Nous affirmons que les communautés affectées ne recherchent que le respect de leur dignité, et qu’elles veulent utiliser la terre de façon telle qu’elle soit génératrice de vie, et non de la mort qu’Aracruz a provoquée avec son « désert vert ». Nous demandons donc que la Banque mondiale annule le prêt qu’elle a octroyé à Aracruz Celulose par l’intermédiaire de la SFI. Nous demandons en outre qu’elle fasse pression sur Aracruz Celulose et sur le Gouvernement fédéral du Brésil pour que les droits des populations atteintes soient respectés, en particulier leurs droits constitutionnels à leurs terres.

Nous vous prions d’envoyer la réponse de la Banque aux adresses électroniques des 64 signataires de la présente lettre.

Sincèrement,
[suivent les signatures]

oire signatures dans la publication complete, disponible sur: http://www.wrm.org.uy/actors/WB/brokenpromises.html


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- Les voies de la déforestation au Brésil : avec l’aide de la SFI, le soja et le bétail détruisent l’Amazonie

Au cours des 60 dernières années, la culture du soja est passée au Brésil de zéro à plus de 21 millions d’hectares. Après avoir démarré dans les États brésiliens du Sud les plus arides, elle s’est maintenant étendue aux régions centrale et occidentale, empiétant surtout sur le cerrado (la forêt de savane latino-américaine) et, à un degré moindre, sur la forêt tropicale amazonienne. Parallèlement à l’expansion de la culture du soja, l’élevage s’est énormément développé au Brésil, surtout dans les États de Mato Grosso, Pará et Rondônia. Le nombre de têtes de bétail est passé de 26 millions en 1990 à 164 millions en 2004. Ces derniers temps, la Société financière internationale (SFI) a été directement impliquée dans l’expansion du soja et de l’élevage au Brésil.

L’élevage a toujours été considéré comme la cause principale de la déforestation en Amazonie ; la culture du soja occupe maintenant la deuxième place, et les deux combinées ont provoqué à ce jour le défrichage de 80 millions d’hectares de terres au Brésil, soit environ un dixième de la superficie du pays.

Le Centre pour la Recherche forestière internationale (CIFOR) a publié en 2003 un rapport où il est souligné que la cause principale de la déforestation au Brésil était l’expansion rapide des pâturages. Encore un exemple de la « hamburger connection ». Le rapport indique que les exportations de viande bovine du Brésil se sont multipliées par cinq entre 1997 et 2003, et qu’en 2003 l’augmentation de la production brésilienne de bétail – dont 80 % ont lieu en Amazonie – a été pour la première fois orientée à l’exportation.

Simultanément, depuis l’épidémie de fièvre aphteuse de 2001, le soja est devenu de plus en plus important comme élément de base de l’alimentation bovine en Europe et aux États-Unis, et un grand volume de la production de cette céréale est exportée en Europe : en 2003, les exportations de soja ont compté pour 6 % du PIB du Brésil. Le gouvernement brésilien estime maintenant que sa production totale de soja atteindra 63,6 millions de tonnes en 2005. C’est pourquoi la surface consacrée à cette production a augmenté d’environ 50 % dans les quatre dernières années (de 14 millions d’hectares en 1990, à 21 millions d’hectares en 2004). La culture du soja en Amazonie est à l’origine de l’accélération de la déforestation directe du cerrado, où se concentre la production, et d’une déforestation indirecte de l’Amazonie de plus en plus grande, par le déplacement des autres activités agricoles qu’elle déplace. Philip Fearnside, co-auteur d’un rapport publié dans la revue Science (21 mai 2004) et membre de l’Institut brésilien de recherche sur l’Amazonie, situé à Manaus, l’explique ainsi :

« Les plantations de soja provoquent directement un certain défrichage. Mais elles ont une incidence bien plus grande sur la déforestation du fait qu’elles occupent aussi des terres déboisées, des savanes et des forêts de transition, poussant ainsi les éleveurs et les agriculteurs sur brûlis à s’introduire plus profondément dans la forêt. En outre, la culture du soja apporte un stimulus économique et politique important à la construction d’autoroutes et d’autres infrastructures, ce qui accélère aussi la déforestation provoquée par d’autres acteurs. »

Le danger que l’expansion du soja provoque une invasion plus grande et plus nuisible de l’écosystème forestier a été réitéré par de nombreuses personnes. Le WWF a estimé que presque 22 millions d’hectares de forêt et de savane pourraient être détruits en Amérique latine d’ici à 2020, par suite de cette activité.

Non seulement des écosystèmes uniques en seraient dévastés, mais des populations autochtones innombrables, leurs cultures et leur survie seraient en danger. Dans beaucoup de régions, les régimes fonciers peu clairs et la corruption ont grandement contribué à l’expansion de l’agro-industrie du soja. Pour lui faire de la place, les peuples autochtones sont menacés d’expulsion de leurs terres ancestrales, tandis que les paysans sans terre risquent de voir encore plus réduits les sols et les réserves d’eau auxquels ils ont accès. En effet, il est prouvé que la culture du soja perturbe les systèmes hydrologique et climatique. C’est peut-être la raison pour laquelle la production de soja est tombée en 2003-2004, par suite de la sécheresse.

Les violations des droits de l’homme provoquées par l’expansion de l’élevage dans les États amazoniens de Mato Grosso, Rondônia et Pará ont été graves, en particulier dans le cas des peuples autochtones et des paysans sans terre. Le conflit entre les populations indigènes et les éleveurs envahisseurs de terres dure depuis longtemps et, la plupart du temps, ce sont les éleveurs qui gagnent, grâce à la protection politique vénale dont ils jouissent et à l’usage de la violence. Les cas de ce genre abondent, comme celui des Guaraní-Kiaowá de Mato Grosso, dont la lutte pour leurs terres face à l’invasion des éleveurs a entraîné, au cours des vingt dernières années, l’expulsion, la violence, le meurtre, la perte des moyens de subsistance, la famine et le suicide.

Malgré les graves conséquences de la production de soja et de l’élevage sur la société et l’environnement, au cours des deux dernières années la SFI a octroyé deux prêts au principal producteur de soja du pays, Grupo Amaggi, et s’apprête à approuver un autre prêt à Bertín, le plus grand exportateur brésilien de viande de boeuf.

À la tête de l’expansion du soja au Brésil on trouve Blairo Maggi, le dénommé « roi du soja », qui est le gouverneur de la province de Mato Grosso et le PDG de Grupo Amaggi. En juillet 2002, puis en décembre 2004, la SFI a prêté à Grupo Amaggi 30 millions US. Le prêt de 2002 était destiné à subvenir aux besoins croissants de fonds de roulement de la société, qui devait payer des avances aux agriculteurs et des inventaires de soja et de sous-produits. Le prêt de 2004 était destiné à l’établissement de nouveaux centres de récolte et de silos et, une fois de plus, à aider Amaggi à faire face à l’augmentation de son besoin de fonds de roulement. Au fait, Blairo Maggi est aussi le principal défenseur de la construction de la BR-163, une super-autoroute qui reliera bientôt Mato Grosso et Santarém, un grand port sur le fleuve Amazone. Le transport du soja en sera grandement facilité. D’après l’Institut amazonien de la recherche environnementale, cette route de 1 600 km de long va ravager 10 millions d’hectares dans la région. Mais Maggi n’en a cure : « Pour moi, une augmentation de la déforestation de 40 % ne veut rien dire, et je ne me sens pas du tout coupable de ce qu’on est en train de faire ici. Il s’agit d’une surface plus grande que l’Europe qui a été à peine touchée, donc il n’y a aucune raison de s’inquiéter ».

Par la suite, il est apparu en décembre 2004 qu’un prêt de 300 millions USD avait été approuvé en faveur de Bertín, malgré les fortes protestations des ONG internationales et nationales. Robert Goodland, ancien haut fonctionnaire de la Banque mondiale, a signalé à la même date que « le projet Bertín viole les normes de protection de la banque ».

Il est démontré que l’expansion du soja et de l’élevage accélèrent la déforestation et provoquent des problèmes graves, sociaux, économiques et culturels, pour les peuples autochtones et les paysans sans terre du Brésil. Néanmoins, la politique de sauvegarde de la SFI en matière de forêts (PO 4.36 de 1998) ne fournit aucune protection aux forêts et aux populations qui en dépendent, lorsque les projets ne concernent pas directement les forêts. Par conséquent, les projets mentionnés dans cet article sont mis en oeuvre sans rien prévoir au sujet de leurs impacts sur les forêts et leurs habitants. D’autre part, il existe une seule politique susceptible d’apporter une quelconque protection aux écosystèmes amazoniens dans le cas de ces projets : la PO 4.04 sur les Habitats naturels. La disposition la plus importante de cette politique est que la SFI « n’apporte pas son appui aux projets qui, aux yeux de l’Institution, impliquent une modification ou une dégradation significative d’habitats naturels critiques » (point 3 ; c’est moi qui souligne). Logiquement, cette disposition devrait couvrir le cerrado et les écosystèmes forestiers amazoniens. Pourtant, il est évident que, « aux yeux de l’Institution », l’expansion du soja qu’elle a financée et le projet d’élevage qu’elle entend financer n’impliquent pas une modification « significative » de ces habitats critiques.

La SFI a financé l’expansion du soja à travers l’une des sociétés agro-industrielles les plus irresponsables qui soient, et propose maintenant de financer la plus grande entreprise d’élevage du Brésil. Ces deux activités se sont avérées, à maintes reprises, massivement destructrices, non seulement pour les écosystèmes fragiles du pays, mais pour ses populations autochtones et ses paysans pauvres sans terres. Les politiques de sauvegarde de la SFI et son système de préservation de la société et de l’environnement sont insuffisants pour protéger les forêts, les populations qui en sont tributaires et les paysans sans terres. L’énormité de cette lacune saute aux yeux. Le processus de révision des politiques de la SFI a beaucoup de progrès à faire et beaucoup de vides à combler avant d’être accepté par la majorité des ONG, des peuples autochtones et des communautés tributaires des forêts.

Emily Caruso, Forest Peolpes Programme, adresse électronique : Emily@forestpeoples.org , http://www.forestpeoples.org

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