Pérou : Contre la dévastation du territoire et des droits autochtones par les compagnies pétrolières, le sens des rivières

Image
peru water

L’eau n’est pas seulement de l’eau. On réduit souvent l’importance de l’eau à sa valeur commerciale et à son utilisation en tant que ressource naturelle, c’est-à-dire à son utilisation économique. Cette approche réductionniste réifie les différentes portées, relations et possibilités vitales de l’eau. En outre, cette approche considère la nature comme s’il s’agissait d’un entrepôt inépuisable, d’un fournisseur éternel de biens, d’une nature-machine, d’une chose isolée qui n’a pas de vie.

Les peuples autochtones nous offrent des visions, des moyens et des horizons différents pour établir des relations plus interconnectées, saines et pertinentes avec la nature et l’eau.

La sage du peuple Awajún, Irma Tuesta, nous dit : « Notre territoire est lié à tout, parce que tout a une vie pour nous, tout a une mère : l’eau, l’air, la montagne, la terre, les pierres, la colline, les oiseaux, les animaux, les plantes » (1). Pour elle, la nature est une unité vitale, un ensemble de vie composé de différents maillons de la vie. La « vie » doit ici être comprise non seulement au sens de « force » ou d’« énergie » dans les êtres organiques, mais aussi comme une activité continue, comme un parcours vécu, comme une histoire, comme une expérience vécue de la vie.

« Le territoire est notre vie, et tout ce qui concerne le territoire, nos connaissances, nos savoirs, nous le racontons à nos enfants en le transmettant par le biais d’histoires, de poèmes, de chansons, et en protégeant notre territoire, » poursuit Irma.

Les derniers mots de cette citation éclairent davantage le concept. Le territoire (c’est-à-dire les rivières et la forêt dans son ensemble) est la vie même des peuples autochtones ; c’est le lieu où sont produites et contenues leurs connaissances, leur mémoire, leur existence. Leur vie est leur territoire. L’apu (chef autochtone) Alfonso López du peuple kukama, président de la fédération ACODECOSPAT, qui représente 63 communautés kukama des bassins des rivières Marañón et Ucayali et du fleuve Amazone au Pérou, déclare : « le territoire est en nous, nous sommes le territoire, on cesse d’être autochtone quand on se détache de son territoire, quand on n’a plus de relation avec son espace naturel, on cesse de se sentir autochtone quand on cesse de sentir la puissance de sa nature, la puissance des esprits des plantes qui vous nourrissent […], mais comment être capable de voir si tout est malade, comment être capable de regarder l’avenir avec clarté si elles nous rendent malades, si elles nous détruisent, et seulement pour chercher des ressources économiques ». (2)

La norme ne couvre pas la plénitude, mais elle a de la substance

Différents organismes multilatéraux existent pour garantir l’accès à l’eau en tant que droit humain et protéger les territoires des peuples autochtones. L’ONU reconnaît l’accès à l’eau comme un droit humain depuis 2010. Pour sa part, la Convention n° 169 de l’OIT, qui a un statut constitutionnel au Pérou, indique que les États doivent adopter des mesures spéciales ou établir des garanties pour protéger et préserver les territoires habités par les peuples autochtones, dans le but de garantir leurs cultures, leurs connaissances, leur capacité de production, entre autres. Il existe également un grand nombre d’autres références et de jurisprudences internationales sur le même sujet.

Au Pérou, depuis 2017, la loi n° 50588 reconnaît constitutionnellement le droit d’accès à l’eau. Cette loi ne privilégie que la consommation humaine d’eau par rapport à d’autres usages ; cependant, l’accès à l’eau y constitue un point de départ pour l’accès à d’autres droits, tel que « la dignité, le libre développement de la personnalité, l’environnement, le travail, l’identité, entre autres. » (3)

Mais l’État péruvien ne respecte pas ses propres règles et ne fait pas grand-chose pour remédier à la violation de ce droit. Selon le ministère de la Culture (4), 54 % de la population autochtone amazonienne n’a pas accès à l’eau par le biais d’un système public. Si cette estimation nous semble prudente, le rapport du ministère souligne qu’il existe un écart important par rapport à la population hispanophone, dont seuls 11 % n’ont pas accès à ce service.

De son côté, la Defensoría del Pueblo (Bureau du médiateur) du Pérou a publié en 2018 un rapport (5) sur la situation sanitaire des communautés autochtones des peuples quechua, achuar, kichwa et kukama des bassins des rivières Pastaza, Corrientes, Tigre et Marañón, respectivement. Le document indique : « En ce qui concerne l’accès à l’eau potable pour la consommation humaine, la situation est encore pire. Dans les districts d’Andoas, de Pastaza, d’Urarinas, de Trompeteros et de Parinari, de 97 % et 99 % des foyers interrogés consomment de l’eau non traitée. Par ailleurs, ce taux atteint au moins 66 % et 82 % dans les districts de Tigre et de Nauta ». Dans son rapport, le Bureau du médiateur reconnaît que cette situation grave expose la population à des conditions qui augmentent leur risque de développer des problèmes de santé.

L’attention que porte le Bureau du médiateur aux districts susmentionnés n’est pas fortuite, car ces derniers abritent des rivières et des communautés autochtones touchées par des activités pétrolières depuis le début des années 1970 : lots pétroliers 192 (ancien lot 1AB) et 8, ainsi que l’oléoduc Norperuano, qui traverse le nord de l’Amazonie et les montagnes andines, jusqu’à atteindre un port sur la côte nord où le pétrole est vendu.

 

Image
peru map water

 

Près d’une centaine de communautés dans les zones affectées de l’Amazonie, et leurs fédérations autochtones FEDIQUEP, FECONACOR, OPIKAFPE et ACODECOSPAT, sont engagées dans une lutte unie et articulée depuis onze ans. (6) Cette lutte, articulée dans la plateforme PUINAMUDT (Peuples autochtones de l’Amazone unis dans la défense de leurs territoires), a établi un programme politique et technique qui a servi à forcer l’État à prendre des mesures spéciales pour combattre la crise de la pollution pétrolière et la violation des droits dans la région.

Bien que certaines mesures aient été prises pour résoudre le problème, les actions entreprises par les autorités ont été insuffisantes, avec une mise en œuvre très inégale et plusieurs conflits récurrents. Parallèlement à ce processus, ni l’activité pétrolière ni ses impacts négatifs n’ont cessé. Les dégâts s’accumulent et se propagent impassiblement.

Le lot 192 (en exploitation depuis les années 1970) a été concédé à la société Pluspetrol de 2000 à 2015 avant d’être cédé à la société Frontera Energy del Perú S.A., dont le contrat a expiré en février 2021. Aujourd’hui, ce lot attend le redémarrage des opérations. Le lot 8 (également en exploitation depuis les années 1970) est exploité par Pluspetrol depuis 1996 et la concession court jusqu’en 2024. Le siège social de Pluspetrol est officiellement établi aux Pays-Bas, ce qui a permis à la société d’échapper aux impôts sur les bénéfices qu’elle tire de l’extraction du pétrole au Pérou et ailleurs. Frontera Energy Corp. est une société publique canadienne active dans plusieurs pays d’Amérique du Sud.

Un cercle vicieux : chaîne de violations, de mauvais traitements et de préjudices

Il y a quelques semaines, le 7 juin 2022, une marée noire a été signalée dans la communauté autochtone urarina appelée La Petrolera. Cette communauté se trouve dans la région de Loreto, dans le nord de l’Amazonie péruvienne, sur les rives de la rivière Patoyacu, un affluent de la rivière Chambira, qui est elle-même un affluent de la rivière Marañón. Pour s’y rendre, il faut voyager par voie fluviale pendant au moins deux jours dans un bateau performant. En canoë (bateau traditionnel), le voyage peut prendre de 3 à 4 jours.

Les autorités de la communauté qui ont signalé la découverte n’ont pas été en mesure d’estimer la quantité de pétrole déversée, mais ont exigé des mesures de nettoyage immédiates de la part de la société Pluspetrol, qui exploite le lot 8, une importante zone pétrolière du Pérou.

Deux semaines plus tard, le dimanche 18 juin, Pluspetrol n’étant pas intervenu à temps, le pétrole s’est déversé dans les eaux de la rivière Patoyacu, source d’eau, de pêche et de loisirs pour la communauté. « Cela fait plusieurs jours que nous leur disons de ramasser le pétrole brut et ils ne l’ont pas fait, c’est nous qui avons prévenu les autorités du déversement, c’est notre territoire qui est touché », a déclaré l’apu de la communauté, Robles Pisco, aux médias. (7) Les photos partagées par la communauté et diffusées sur les réseaux sociaux montraient également des poissons touchés par le déversement.

Au début du mois de juillet, la marée noire n’avait toujours pas fait l’objet d’un traitement adéquat. (8) La communauté continue à ce jour à exiger que l’État déclare l’état d’urgence dans la zone en raison des mesures urgentes requises. « Nous souffrons tous de maux de tête et de vomissements, le personnel de l’entreprise est également malade. Ils l’ont eux-mêmes déclaré », a récemment indiqué Robles Pisco. Mais les autorités et l’entreprise brillent par leur silence et leur absence ; l’État a seulement envoyé des délégations pour surveiller la zone.

La tragédie survenue dans la communauté de La Petrolera n’est pas un cas isolé. Ce n’est pas la première fois qu’une marée noire se produit sur le territoire de communautés autochtones. Selon les informations recueillies par la plateforme PUINAMUDT et le CAAAP (Centre amazonien d’anthropologie et d’application pratique), dans le Lot 8, les autorités environnementales ont enregistré 181 déversements de pétrole survenus entre 1998 et 2020. Ils comptent également plus de 670 sites contaminés nécessitant une réhabilitation environnementale. Bien que depuis 2020 la société Pluspetrol ait cessé ses opérations (9), les déversements de pétrole continuent et s’accumulent, endommageant le territoire et la vie des communautés.

Un cas similaire existe dans les zones forestières du bloc 192, également situé dans la région de Loreto. Selon les autorités environnementales, il y a plus de 1119 sites pollués dans ce Lot. (10) De mars 2021 à avril 2022, pas moins de 35 déversements ont été signalés. La communauté kichwa 12 de Octubre présente un triste exemple de ce qui se passe dans la région : en cette année 2022, deux déversements de pétrole ont été signalés dans leur communauté. Les communautés autochtones touchées ont dénoncé le problème devant la justice (11).

Grâce aux dénonciations faites par des organisations autochtones telles que FEDIQUEP, FECONACOR, OPIKAFPE et ACODECOSPAT au cours des dix dernières années, la grave crise environnementale et sociale que connaissent les territoires autochtones à la suite des déversements de pétrole en Amazonie péruvienne est devenue évidente, affectant, dans la plupart des cas, diverses sources d’eau qui sont une source de vie pour les forêts et leurs populations autochtones.

Zúñiga et León ont systématisé les informations (12) sur les déversements d’hydrocarbures en Amazonie péruvienne, et ont établi que de 2000 à 2019, les autorités environnementales ont enregistré un total de 474 déversements provenant d’infrastructures pétrolières. D’autre part, de 1974 à 2009, le volume total cumulé d’eaux de production pétrolière déversées dans les rivières, les sols et les zones humides du nord de l’Amazonie péruvienne a atteint 7,09 milliards de barils. Ces eaux de production contenaient des milliers de tonnes de différents composés chimiques hautement toxiques. (13) Il convient de souligner que l’État péruvien dispose d’informations officielles sur cette contamination depuis au moins le début des années 1980, date à laquelle ont été relevés les premiers cas de présence de plomb dans les sédiments, l’eau et les espèces animales consommées comme nourriture dans les communautés autochtones achuars du bassin du fleuve Corrientes. (14)

Naviguer sur le long chemin de la justice et des réparations

La situation critique dans ces territoires a une longue histoire et n’est pas nouvelle pour les autorités du Pérou. Cependant, le gouvernement actuel n’agit pas de manière décisive et ne mène pas d’actions ou de politiques efficaces pour la réparation ou les garanties nécessaires aux droits des peuples autochtones. « Avec toutes ces preuves, nous avons dit : ça suffit, nos propres gouvernements nous tuent, ils ne respectent pas nos droits », a déclaré l’apu Aurelio Chino Dahua, président de la FEDIQUEP, lors d’un événement en Colombie avec le Rapporteur spécial des Nations unies sur les substances toxiques et les droits de l’homme (15).

Ce n’est qu’après d’incessantes mobilisations sociales, des plaintes collectives, des procédures judiciaires et d’innombrables réunions que l’État péruvien a daigné prendre quelques mesures pour résoudre le problème. Face à l’inefficacité des gouvernements en place, ce sont les communautés et leurs organisations qui ont proposé le programme de travail. En 2015, les organisations regroupées au sein de la plateforme PUINAMUDT ont signé des accords qui établissent des actions concrètes, des budgets et des délais pour répondre aux problèmes d’environnement, de santé, d’accès à une eau propre à la consommation humaine, entre autres. La même année, l’État a repris ce programme en signant une convention.

Dans le cadre de ce programme, des études ont été menées qui ont mesuré les niveaux élevés de contamination dans l’eau et le sol. En 2016, le ministère de la Santé a mené la première étude toxicologique et épidémiologique dans la région. (16) Cette étude publiée en 2019 a montré que 57 % des échantillons chez les adultes et 49 % des échantillons chez les enfants dépassaient les seuils de plomb selon la norme internationale. En même temps, presque un tiers des personnes échantillonnées avaient des taux d’arsenic (28 %) et de mercure (26 %) supérieurs à la limite autorisée au Pérou.

L’ASIS (Analyse de la situation sanitaire), une étude ultérieure menée dans la région, montre que « l’accès à un service public d’eau potable dans les communautés des quatre bassins et de la rivière Chambira est précaire et déficient […] 56 % ont déclaré consommer l’eau de la rivière même s’ils percevaient qu’elle est contaminée ».

Jusqu’à présent, l’État n’a pas respecté les accords conclus, y compris ceux concernant l’eau. Ainsi, il ne remplit pas ses obligations en vertu des instruments internationaux et de la Constitution politique du Pérou.

Un rapport qui sera bientôt publié par la plateforme PUINAMUDT (17) a indiqué que, lorsque l’État a mis en œuvre des actions liées à cet engagement (installation de systèmes d’eau ou d’assainissement dans les communautés, par exemple), cela s’est fait « sans tenir compte de l’autonomie et de l’institutionnalité autochtones, et en ignorant ses propres lignes directrices et sa méthodologie de mise en œuvre, selon lesquelles il doit tenir compte des différences culturelles et des expériences des peuples autochtones, ainsi que des caractéristiques particulières des territoires ». Dans certains cas, il y a même eu des cas graves de corruption au sein de la fonction publique dans la réalisation des projets, ou de criminalisation injustifiée des autorités communautaires.

À ce jour, aucun des engagements pris en 2015 n’a été pleinement mis en œuvre.

Malgré cette situation critique, les communautés et les organisations autochtones restent déterminées à défendre la vie, le territoire et leurs droits. Elles mènent cette lutte à contre-courant. Le 15 juillet 2022, le président de la fédération FEDIQUEP, lors d’une rencontre avec la haute-commissaire des Nations unies aux droits de l’homme, Michelle Bachelet, a dénoncé la négligence de l’État à l’égard d’un Plan de santé spécial pour plus de 500 communautés autochtones, mais que le gouvernement du président Pedro Castillo ne veut pas approuver depuis plus de sept mois.

Tel est l’engagement déficient du gouvernement actuel envers les droits des peuples autochtones, un gouvernement qui se dit de gauche. Il est clair que cette position est identique à celle des gouvernements précédents qui étaient ouvertement néolibéraux. Face à cela, les organisations et les peuples autochtones tiennent leurs lances bien haut. C’est la constance et le sens des rivières qui guident la défense de la vie en Amazonie péruvienne.


Renato Pita Zilbert.
Communicateur, plateforme PUINAMUDT
Juillet 2022


(1) Divers auteurs. (2020) ¿Cómo entendemos nuestros derechos? Webinaire : Cycle de causeries sur les droits des peuples autochtones. Visión Amazonía, Perú Equidad, Caaap, Coordinadora Nacional de Derechos Humanos, IWGIA, NICFI. Lima, Pérou.
(2) Alfonso López, in the Public Forum “30 years after Convention 169, What is the situation of indigenous peoples in Peru?” (2019). Ruiz de Montoya University, Lima. Transcription by David Díaz Ávalos
(3) Cacñahuaray, Ruth. El acceso al agua potable en las comunidades indígenas del Perú en el marco de estado de emergencia nacional. Revista Eurolatinoamericana de Derecho Administrativo, vol. 7, núm. 2, pp. 261-277, 2020. Universidad Nacional del Litoral
(4) Peru, Ministry of Culture, Indicators – Water service, 2018.

(5) Defensoría del Pueblo. 2018. «Salud de los pueblos indígenas amazónicos y explotación petrolera en los lotes 192 y 8: ¿Se cumplen los acuerdos en el Perú?»
(6) La plateforme s’appelle Pueblos Indígenas Amazónicos Unidos en Defensa de la Amazonía (PUINAMUDT) : www.observatoriopetrolero.org
Les fédérations autochtones participantes sont : Federación Indígena Quechua del Pastaza (FEDIQUEP); Federación de Comunidades Nativas de la Cuenca del Corrientes (FECONACOR); Organización de Pueblos Indígenas Kichuas, Amazónicos Fronterizos del Perú y Ecuador (OPIKAFPE); et Asociación Cocama de Desarrollo y Conservación San Pablo de Tipishca (ACODECOSPAT)
(7) PUINAMUDT, Triste día del padre: Pluspetrol no atiende a tiempo derrame de petróleo y empieza a contaminar quebrada Patoyacu, junio 2022.
(8) PUINAMUDT, Alerta de emergencia ambiental y sanitaria en comunidades urarinas por derrame de petróleo en el Lote 8, julio 2022.
(9) Depuis la fin de 2020, Pluspetrol a cessé ses activités au Pérou. Les organisations autochtones ont dénoncé que cette société veut abandonner le Lot 8 (son contrat expire en 2024) sans remplir ses obligations environnementales, tout comme il a fait dans le Lot 1AB. En ce moment, la société et l’État péruvien mènent un processus d’arbitrage en raison d’une prétendue liquidation corporative par Pluspetrol.
(10) PUINAMUDT, Ministerio de Energía y Minas desaprueba por segunda vez propuesta de Pluspetrol para remediación del Lote 1AB, febrero 2019.
(11) PUINAMUDT, Federaciones indígenas denuncian penalmente a Perupetro por derrames sin atención en el Lote 192, abril 2022.
(12) La sombra del Petróleo (2020).
(13) Yusta-García, Raúl. 2019. Contaminación de Aguas y Suelos por actividades de extracción de petróleo en la Amazonía Norte Peruana. Thèse de doctorat. ICTA-UAB (Barcelone, Espagne). L’auteur signale aussi que le volume déversé estimé dans l’Amazonie péruvienne est 15,7 fois celui déversé en Équateur de 1971 à 1992 par la pétrolière Chevron-Texaco (page 81).
(15) Apu Aurelio Chino Dahua au Forum régional des Nations Unies sur les entreprises et les droits de l’homme en Amérique latine et les Caraïbes (juillet 2022 à Bogota, Colombie)
(16) PUINAMUDT, Ministra de Salud entrega informe final de estudio sobre metales pesados a dirigentes indígenas de Loreto y se compromete a implementar un plan de atención, julio 2019,
(17) Ce rapport produit par l’anthropologue Diego Navarro à la demande des fédérations de la plateforme de PUINAMUDT sera bientôt publié.